Réunions du juillet 2009 de protocole de Montréal à Genève, Suisse

Please find below documents for the following meetings:

• Atelier sur la gestion et la destruction des substances qui appauvrissent la couche d’ozone en réserve et implications pour les changements climatiques (13 Jullliet 2009)
• Atelier pour un dialogue sur les substances à potentiel de réchauffement global élevé proposées en remplacement des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (14 Jullliet 2009)
• Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (15-18 Jullliet 2009)
• Comité d’application de la procédure applicable en cas de non-respect du Protocole de Montréal Quarante-deuxième réunion( 20-21 Jullliet 2009)

• General Information
• Enregistrement
• Side Events

Documents pour la 29ème réunion du Groupe de Travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à Genève, Suisse

• Documents de la Réunion
• Les notes d'information
• Documents de référence

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Type		Document Symbol	Document Title
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/1	Ordre du jour provisoire
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/1/Add.1	Ordre du jour provisoire annoté
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/2	Questions soumises à l’examen du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à sa vingt-neuvième réunion et informations à son intention
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/2/Add.1	Questions soumises à l’examen du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à sa vingt-neuvième réunion et informations à son intention - Additif
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/3	Rapport du Comité exécutif du Fonds multilatéral sur l’état des accords visant à convertir les usines de fabrication d’inhalateurs-doseurs dans les Parties visées au paragraphe 1 de l’article 5 et sur la mise en oeuvre des projets approuvés (décision XX/4)
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/4	Rapport du Comité exécutif du Fonds multilatéral pour l’application du Protocole de Montréal sur les progrès accomplis dans la réduction des émissions de substances réglementées utilisées comme agents de transformation portant sur la période 2007-2008
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/5	Résumé des coprésidents concernant l’atelier sur la gestion et la destruction des substances qui appauvrissent la couche d’ozone en réserve et leurs implications pour le changement climatique
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/6	Compte rendu établi par les coprésidents de l’atelier pour un dialogue sur les substances à potentiel de réchauffement global élevé proposées en remplacement des substances qui appauvrissent la couche d’ozone
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/7	Document Withdrawn
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/8	Amendements proposés au Protocole de Montréal (soumise conjointement par les Etats fédérés de Micronésie et Maurice)
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/9	Report of the twenty-ninth meeting of the Open-ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol
	Les notes d'information sont disponibles seulement en anglais sauf indication contraire
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/INF/1	Indicative financial report on the Trust Fund for the Montreal Protocol pursuant to decision XX/20
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/INF/2	Communication submitted by the Government of the United States of America with regard to a proposed amendment to the Montreal Protocol
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/INF/3	Etat de mise en oeuvre des systèmes d’octroi de licences
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/INF/4	Status of ratification, accession, acceptance or approval of the agreements on the protection of the stratospheric ozone layer
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/INF/5	List of Documents for the twenty-ninth meeting of the Open-ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol
		UNEP/OzL.Pro.WG.1/29/INF/6	List of Participants for the twenty-ninth meeting of the Open-ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol (Disponible sur demande)
	Les documents de référence sont disponibles seulement en anglais sauf indication contraire
		TEAP 2009 Progress Report