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Réunions du Juin 2010 de protocole de Montréal a Genève , Suisse

 

Renseignements pertinentes pour tous les participants ( anglais seulement):

Documents pour la 30ème réunion du Groupe de Travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à Genève , 15-18 juin 2010

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UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/1/Rev.1
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UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/2
Questions soumises à l’examen du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à sa trentième réunion et informations à son intention - Note du Secrétariat
PDF Icon Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/2/Add.1 Questions soumises à l’examen du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à sa trentième réunion et informations à son intention - Note du Secrétariat - Additif 1
PDF Icon Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/2/Add.2 Questions soumises à l’examen du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à sa trentième réunion et informations à son intention - Note du Secrétariat - Additif 2
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Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/3 Rapport du Comité exécutif du Fonds multilatéral pour l’application du protocole de Montréal concernant la création d’un fonds spécial qui relèverait du Fonds multilatéral
(Décision XXI/2)
PDF Icon Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/4 Propositions d’amendement au Protocole de Montréal (présentée par les États fédérés de Micronésie) - Note du Secrétariat
PDF Icon Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/5 Propositions d’amendement au Protocole de Montréal (présentée conjointement par le Canada, les États-Unis d’Amérique et le Mexique) - Note du Secrétariat
PDF Icon Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/CRP.1 Projet de décision proposé par le Canada, les États-Unis d’Amérique et le Mexique concernant l’élimination des émissions de HFC-23, sous-produit à potentiel de réchauffement global élevé de la production de HCFC-22
PDF Icon Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/CRP.2 Projet de décision sur l’approbation de la désignation d’un nouveau coprésident du Groupe de l’évaluation des effets sur l’environnement - Présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
   
Les notes d'information sont disponibles seulement en anglais sauf indication contraire
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Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/INF/1 Indicative Financial Report on the Trust Fund for the Montreal Protocol pursuant to decision XX/20 of the Twentieth Meeting of the Parties to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer        
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Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/INF/2-
UNEP/OzL.Pro/ImpCom/44/INF/2
Status of ratification, accession, acceptance or approval of the agreements on the protection of the stratospheric ozone layer - Note by the Secretariat        
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DOC Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/INF/3-
UNEP/OzL.Pro/ImpCom/44/4
État de mise en oeuvre des systèmes d’octroi de licences (Article 4B, paragraphe 4, du Protocole de Montréal) - Note du Secrétariat        
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Word Icon UNEP/OzL.Pro.WG.1/30/INF/4-
UNEP/OzL.Pro/Seminar.1/INF/1
List of documents        
 
Les documents de référence sont disponibles seulement en anglais sauf indication contraire
  TEAP 2010 Progress Report - Volume 2 – May 2010 - Corrigendum
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TEAP 2010 Progress Report - Volume 2 - May 2010

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TEAP 2010 Progress Report - Volume 1 (Decision XXI/9 Task Force Report and "Final" Decision XIX/8 Task Force Report) – May 2010

    
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