Nouveautés

Août 2008

• 20MOP/8COP: Note d’information pour les participants
• Rapport du Comité d’application de la procédure applicable en cas de non-respect du Protocole de Montréal sur les travaux de sa quarantième réunion - UNEP/OzL.Pro/ImpCom/40/6 ( A ) ( C ) ( E ) ( F ) ( R ) ( S )
• Ordre du jour provisoire - UNEP/OzL.Conv.8/1–UNEP/OzL.Pro.20/1 ( A ) ( C ) ( E ) ( F ) ( R ) ( S )
• 20MOP: Budget révisé approuvé pour 2008 et projets de budget pour 2009 et 2010 du Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone - UNEP/OzL.Pro.20/4 ( A ) ( C ) ( E ) ( F ) ( R ) ( S )
• Budget révisé approuvé pour 2008 et projets de budget pour 2009 et 2010 du Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Additif )- UNEP/OzL.Pro.20/4/Add.1 ( A ) ( C ) ( E ) ( F ) ( R ) ( S )
• 8th COP: Budget révisé approuvé pour 2008 et projets de budget pour 2009, 2010 et 2011 du Fonds d’affectation spéciale de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone - UNEP/OzL.Conv.8/4 ( A ) ( C ) ( E ) ( F ) ( R ) ( S )
• Budget révisé approuvé pour 2008 et projets de budget pour 2009, 2010 et 2011 du Fonds d’affectation spéciale de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone (Additif)- UNEP/OzL.Conv.8/4/Add.1 ( A ) ( C ) ( E ) ( F ) ( R ) ( S )
• Lettre aux gouvernements invitant à commémorer la Journée internationale pour la protection de la couche d'ozone - ( E) ( F ) ( S )
• Rapport de la 5ème réunion des Directeurs de recherches sur l'ozone

• Journée internationale pour la protection de la couche d'ozone

• Rapport du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal sur les travaux de sa vingt-huitième réunion (E)

• 28th OEWG: Informations (Anglais)

Juin 2008

• 28th OEWG: Questions soumises au Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal pour examen et information à sa vingt-septième réunion  - Rectificatif (A) (C) (E) (F) (R) (S)

   

• 28th OEWG: Formulaires pour évènements parallèles

   

• 28th OEWG: Questions soumises au Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal pour examen et information à sa vingt-septième réunion (A) (C) (E) (F) (R) (S)

Mai 2008

• 28th OEWG: Rapport du Comité exécutif du Fonds multilatéral sur les études de cas relatives à la destruction écologiquement rationnelle des substances qui appauvrissent la couche d’ozone demandées dans la décision XVII/17 (décision XVIII/9) (A) (C) (E) (F) (R) (S)

   

• 28th OEWG: proposition d’ajustement au Protocole de Montréal soumise conjointement par les Etats fédérés de Micronésie et Maurice. (A) (C) (E) (F) (R) (S)

   

• 28th OEWG: Proposition du Gouvernement de la République argentine soumise à la vingtième Réunion des Parties en vue d’une décision visant à encourager la destruction des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

   

• 28th OEWG: Ordre du jour provisoire annoté (A) (C) (E) (F) (R) (S)

   

• 28th OEWG: Ordre du jour provisoire (A) (C) (E) (F) (R) (S)

   

• XVII/17 sur la destruction écologiquement rationnelle des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (décision XVIII/9) -Étude finale sur la collecte et le traitement de substances indésirables appauvrissant la couche d’ozone dans les pays visés et non visés à l’article 5 (Rapport complet)

   

• Rapport de mai 2008 du GETE – Évaluation des fonds requis pour la reconstitution du Fonds multilatéral pour la période 2009-2011 – Volume 2 (E)

   

• 28th OEWG: Questions soumises à l’examen et informations portées à l’attention du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal à sa vingt-huitième réunion - (A)  (C) (E) (F) ( R)  (S) 

Avril 2008

• Rapport financier indicatif sur le Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal en vertu de la décision XIX/5 de la dix-neuvième Réunion des Parties  au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (E)

   

• 7ORM: Ordre du jour provisoire (E)

   

• 28th OEWG: Proposition d’ajustement au Protocole de Montréal soumise conjointement par le Kenya et Maurice (A) (C) (E) (F) (R) (S)

   

• 28th OEWG: Information générale  Annexe A

   

• 28th OEWG: Formulaire d'inscription (Anglais)

   

Novembre 2007

• Sommaire pour les membres du Comité d’application de la procédure applicable en cas de non-respect du Protocole de Montréal - Révisé
• Rapport du Comité d’application de la procédure applicable en cas de non-respect du Protocole de Montréal sur les travaux de sa trente-neuvième réunion - Redistribué à la suite de modifications du formatage (A) (C) (E) (F) (R) (S)

Octobre 2007

• Ajustements au Protocole de Montréal concernant la production et la consommation de HCFC convenus en 2007
• Décisions prises lors des Réunions des Parties relatives à la procédure applicable en cas de non-respect du Protocole de Montréal
• Liste indicative des réunions du Secrétariat de l’ozone en 2008 et 2009
• 20e anniversaire du Protocole de Montréal en photos
• Recueil des prix et concours
• Reconnaissance de certains projets exemplaires entrepris en vertu de l’article 10 du Protocole de Montréal

• Rapport de la Réunion du Bureau de la 18ème Réunion des Parties (E)

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