Documents of the 21st Meeting of the Parties 4 - 8 November 2009, Port Ghalib

Meeting Documents

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Document Title

Note: * = Reissued for technical reasons

UNEP /OzL.Pro.21/1

Ordre du jour provisoire

UNEP /OzL.Pro.21/1/Add.1

Ordre du jour provisoire annoté

UNEP /OzL.Pro.21/2

Questions soumises à l’examen de la vingt et unième Réunion des Parties et informations à son attention

UNEP /OzL.Pro.21/2/Add.1

Questions soumises à l’examen de la vingt et unième Réunion des Parties et informations à son attention - Additif

UNEP /OzL.Pro.21/3

Projets de décision et proposition d’amendement au Protocole de Montréal

UNEP /OzL.Pro.21/3/Add.1

Projets de décision et proposition d’amendement au Protocole de Montréal - Additif

UNEP /OzL.Pro.21/3/Add.2

Projets de décision et proposition d’amendement au Protocole de Montréal - Additif 2

UNEP /OzL.Pro.21/4

Budget révisé approuvé pour 2009 et projets de budget pour 2010 et 2011 du Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

UNEP /OzL.Pro.21/4/Add.1

Projet de budget révisé pour 2009 et projets de budget pour 2010 et 2011 du Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone - Additif

UNEP/OzL.Pro.21/5
UNEP/OzL.Pro.ImpCom/43/

Données communiquées par les Parties conformément à l’article 7 du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

UNEP/OzL.Pro.21/5/Add.1
UNEP/OzL.Pro.ImpCom/43/2/Add.1

Données communiquées par les Parties conformément à l’article 7 du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone - Additif

UNEP /OzL.Pro.21/6

Rapport du Comite exécutif du Fonds multilatéral pour l’application du Protocole de Montréal à la vingt et unième Réunion des Parties

UNEP/OzL.Pro.21/7-
UNEP/OzL.Pro/Workshop.5/2

Rapport final de l’Equipe spéciale sur la quarantaine et les traitements préalables à l’expédition du Groupe de l’évaluation technique et économique : note de synthèse

UNEP/OzL.Pro.21/8

Summary report of the co-chairs of the Workshop on Methyl Bromide use for Quarantine and Pre-shipment purposes -Disponible pendant la réunion

UNEP/OzL.Pro.21/9

Report of the Twenty-First Meeting of the Parties to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer - Disponible après la réunion

Les notes d'information sont disponibles seulement en anglais sauf indication contraire

UNEP/OzL.Pro.21/INF/1
UNEP/OzL.Pro.ImpCom/43/INF/1

Status of ratification, accession, acceptance or approval of the agreements on the protection of the stratospheric ozone layer

UNEP/OzL.Pro.21/INF/2-
UNEP/OzL.Pro.ImpCom/43/4

Etat de mise en oeuvre des systèmes d’octroi de licences et points focaux

UNEP/OzL.Pro.21/INF/3

Substances à potentiel de réchauffement global élevé proposées en remplacement des substances qui appauvrissent la couche d’ozone - Note conceptuelle du Secrétariat

UNEP/OzL.Pro.21/INF/4

Amendment of the Harmonized System nomenclature for ozone-depleting substances

UNEP/OzL.Pro.21/INF/5

Information on illegal trade in ozone-depleting substances reported by Parties to the Montreal Protocol (paragraph 7 of decision XIV/7)

UNEP/OzL.Pro.21/INF/6

Further information from the Ozone Secretariat on issues related to funding opportunities for the destruction of ozone-depleting substances

UNEP/OzL.Pro.21/INF/7/Rev.1-
UNEP/OzL.Pro.Workshop.5/INF/2/Rev.1

List of documents

UNEP/OzL.Pro.21/INF/8

List of participants for the Twenty-First Meeting of the Parties to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer -Disponible après la réunion

UNEP/OzL.Pro.21/INF/9

Analysis of HFC production and consumption controls

UNEP/OzL.Pro.21/INF/10

Rapport de synthèse des coprésidents de l’atelier sur l’utilisation du bromure de méthyle pour la quarantaine et les traitements préalables à l’expédition

Les documents de référence sont disponibles seulement en anglais sauf indication contraire