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La Conférence des Parties (COP)

La Conférence des Parties (COP) à la Convention de Vienne a été instaurée pour réunir toutes les Parties contractantes à la Convention afin d’assurer la pérennité de ses résultats. Son rôle principal consiste à examiner régulièrement la mise en œuvre de la Convention, revoir les données scientifiques sur la couche d’ozone, et de promouvoir et de coordonner les politiques, stratégies et mesures adaptées qui limitent le rejet de substances nocives à l’origine de l’appauvrissement de la couche d’ozone ou susceptibles de la modifier.

La COP émet également des recommandations sur tout sujet relatif à la Convention. De plus, elle est chargée de l’adoption de ses règles de procédure, des règles de financement de tout organe subsidiaire qu’elle pourrait former et des dispositions financières qui régissent le fonctionnement du Secrétariat. A sa deuxième réunion en 1990, il fut décidé qu’à partir de 1993, la Conférence des Parties se réunirait tous les trois ans.